Justice impériale

Textes supplémentaires prévus pour Bélé V 2019.

Tribunaux impériaux

Haut-Tribunal

Sous la juridiction immédiate des Grands-Inquisiteurs existe le Haut-Tribunal d’Altembourg. Il n’y a que les Grands-Inquisiteurs et les Hauts-Juges qui peuvent y siéger. Le Haut-Tribunal d’Altembourg est le plus haut tribunal de tout l'Empire. Il est rare que des affaires soient menées jusqu’à cette haute instance. C’est seulement le cas lorsque l’accusé est un haut dignitaire d’un Ordre de l’Empire ou que le jugement pourrait faire une jurisprudence fondamentale. Les sous-ordres de la Bienveillance des Peuples Égarés, de la Conscience du Culte, des Questionneurs-Inquisiteur, du Fer de la Vérité et des Gardiens du Flambeau y ont des bureaux. Le Haut-Tribunal d’Altembourg sert aussi de superviseur des tribunaux inférieurs. Tout jugement rendu par un tribunal, autre que par le Haut-Tribunal d'Altembourg, peut être renversé par celui-ci. Seule la Papauté peut renverser une décision du Haut-Tribunal d'Altembourg.

Tribunal provincial

Dans chaque province de l’Empire se trouve un tribunal provincial où siège une assemblée de cinq Inquisiteurs provinciaux. Les tribunaux provinciaux sont la plus haute instance pour les procès concernant la petite noblesse impériale, le bas clergé et la bourgeoisie. Le sous-ordre de la Conscience du Culte tient des bureaux dans ces tribunaux. Aussi, le Fer de la Vérité tient des forts à proximité de ces tribunaux, tenant à disposition des combattants s’il faut mener des opérations d’urgence. Ces tribunaux servent de superviseurs aux tribunaux inférieurs.

Tribunal local

Tout citoyen et citoyenne de l'Empire a droit d'être jugé selon les lois de l'Empire et a le droit d'accès à la Justice. C'est pourquoi on retrouve un peu partout sur le territoire de l’Empire des tribunaux locaux. Chaque commune comptant au moins 1 000 âmes possède son tribunal local. Y sont jugés les impériaux accusés à l’intérieur de la juridiction du tribunal. Le jugement de ces tribunaux est définitif pour la plèbe, mais le clergé, la bourgeoisie, la noblesse et les membres d’un Ordre religieux peuvent faire appel d’une décision aux tribunaux provinciaux. Les ressortissants étrangers faits prisonniers, quant à eux, doivent tous être conduits aux tribunaux provinciaux pour être remis au sous-ordre de la Bienveillance des Peuples Égarés. Il n’y a qu’un Inquisiteur par tribunal et c’est lui qui est chargé de l’interrogatoire et du jugement des accusés.