Les Terres de Belenos

Le Comité d’Éthique

Vous vivez une situation choquante en lien avec Les Terres de Bélénos?

Contactez le plus rapidement possible le Comité d’éthique.

Qu’est-ce que le Comité d’éthique et qui le compose?

La mission du comité des Terres de Bélénos est de résoudre des problèmes d’ordre éthique et/ou de vérifier la conformité du traitement d’une plainte.

Qu’est-ce que l’éthique? On entend par éthique l’ensemble des principes moraux régissant le comportement. Les principes moraux découlent des valeurs adoptées par la personne et la société. Lorsqu’elle est appliquée dans un domaine précis d’activité, l’éthique se définit comme un processus de réflexion continu sur le sens et les conséquences multiples des actions.

Qu’est-ce qu’un problème éthique? Il s’agit de situations où les valeurs et les principes entrent en opposition et rendent les décisions difficiles. Ces problèmes ne peuvent être résolus par la science. L’éthique conduit donc à se demander : « Quels sont les valeurs et les principes les plus importants? Et pourquoi le sont-ils? » Répondre à ces questions permettra de faire face aux dilemmes éthiques que l’on rencontre, et possiblement de les résoudre.

Qu’est-ce que la morale? Il existe plusieurs définitions à la morale. Celle utilisée dans ce présent document se réfère à ce qui peut être apprécié ou jugé selon les notions de bien et de mal, conformément aux bonnes mœurs.

Quelles sont les valeurs des Terres de Bélénos? En attendant une consultation plus poussée de nos membres nous avons choisi d’adopter les valeurs promues par le Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport.

Équité – Perséverance – Plaisir – Respect – Santé, Sécurité et Integrité – Solidarité

Qui compose le comité d’éthique des Terres de Bélénos?

Membres : Michelle Turcotte, Alexandre Guimond et Vanessa Bédard. Un quatrième poste sera éventuellement à combler.

Notre engagement pour une gestion juste des plaintes

Chaque dossier sera traité en appliquant les bases suivantes :

1. ÉQUITÉ (Principes de justice naturelle)

  • L’impartialité, où nulle partie ne peut se faire justice à elle-même (Nemo iudex in causa sua), s’opposant ainsi aux situations de biais cognitif et conflit d’intérêts;
  • Le droit d’être entendu, où une partie a le droit de se défendre contre les éléments de preuves déposés contre elle à son encontre (Audi alteram partem).

2. IMPARTIALITÉ (Conflits d’intérêts) 

Ne pourra être responsable de l’analyse d’une plainte une personne en conflit d’intérêt. Une situation de conflit d’intérêt apparaît quand un individu ou une organisation doit gérer plusieurs liens d’intérêts qui s’opposent, dont au moins l’un d’eux pourrait corrompre la motivation à agir sur les autres, ou au moins donner cette impression (on parle alors d’ « apparence de conflit d’intérêts »). Le responsable qui néglige de se retirer de lui-même ou refuse de voir le conflit d’intérêt sera sanctionné par l’organisation.

3. Application des RÈGLES du jeu/ règles terrain

Les avertissements, les blâmes et autres sanctions prévues dans le livre de règles des Terres de Bélénos doivent être appliquées et font office de dossier disciplinaire, toutefois, certaines situations ne figurant pas au livre pourraient être sanctionnées en respectant la même gradation.

Malgré ce qui précède, des évènements d’une haute gravité peuvent mener à une expulsion immédiate, sans gradation des sanctions.