Vous vivez une situation choquante en lien avec Les Terres de Bélénos?
Contactez le plus rapidement possible le Comité d’éthique.
La mission du comité des Terres de Bélénos est de résoudre des problèmes d’ordre éthique et/ou de vérifier la conformité du traitement d’une plainte.
Qu’est-ce que l’éthique? On entend par éthique l’ensemble des principes moraux régissant le comportement. Les principes moraux découlent des valeurs adoptées par la personne et la société. Lorsqu’elle est appliquée dans un domaine précis d’activité, l’éthique se définit comme un processus de réflexion continu sur le sens et les conséquences multiples des actions.
Qu’est-ce qu’un problème éthique? Il s’agit de situations où les valeurs et les principes entrent en opposition et rendent les décisions difficiles. Ces problèmes ne peuvent être résolus par la science. L’éthique conduit donc à se demander : « Quels sont les valeurs et les principes les plus importants? Et pourquoi le sont-ils? » Répondre à ces questions permettra de faire face aux dilemmes éthiques que l’on rencontre, et possiblement de les résoudre.
Qu’est-ce que la morale? Il existe plusieurs définitions à la morale. Celle utilisée dans ce présent document se réfère à ce qui peut être apprécié ou jugé selon les notions de bien et de mal, conformément aux bonnes mœurs.
Quelles sont les valeurs des Terres de Bélénos? En attendant une consultation plus poussée de nos membres nous avons choisi d’adopter les valeurs promues par le Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport.
Qui compose le comité d’éthique des Terres de Bélénos?
Membres : Michelle Turcotte, Alexandre Guimond et Vanessa Garceau.
Chaque dossier sera traité en appliquant les bases suivantes :
1. ÉQUITÉ (Principes de justice naturelle)
2. IMPARTIALITÉ (Conflits d’intérêts)
Ne pourra être responsable de l’analyse d’une plainte une personne en conflit d’intérêt. Une situation de conflit d’intérêt apparaît quand un individu ou une organisation doit gérer plusieurs liens d’intérêts qui s’opposent, dont au moins l’un d’eux pourrait corrompre la motivation à agir sur les autres, ou au moins donner cette impression (on parle alors d’ « apparence de conflit d’intérêts »). Le responsable qui néglige de se retirer de lui-même ou refuse de voir le conflit d’intérêt sera sanctionné par l’organisation.
3. Application des RÈGLES du jeu/ règles terrain
Les avertissements, les blâmes et autres sanctions prévues dans le livre de règles des Terres de Bélénos doivent être appliquées et font office de dossier disciplinaire, toutefois, certaines situations ne figurant pas au livre pourraient être sanctionnées en respectant la même gradation.
Malgré ce qui précède, des évènements d’une haute gravité peuvent mener à une expulsion immédiate, sans gradation des sanctions.
Vous pouvez faire une plainte officielle via la Base de données bélénoise (Onglet « Compte bélénois, option « Plaintes ») ou en envoyant un courriel à Ethique@Terres-de-Belenos.com.
Tout individu ou groupe d’individus qui s’estime lésé par une situation peut faire une plainte au Comité d’éthique de Bélénos.
La plainte est généralement de nature personnelle. Elle peut néanmoins être effectuée par une personne tierce ayant un intérêt ou qui juge pertinent et raisonnable de croire qu’il est dans l’intérêt d’une personne ou d’un groupe qu’une situation soit connue.
Toute plainte reçue sera traitée dans un délais raisonnable en fonction de la gravité et des risques qu’elle représente pour la personne.
Le Comité d’éthique s’engage, dans la mesure du possible, à prendre en charge la plainte dans un délais maximal de 21 jours et à la traiter dans un délais maximal de 21 jours également.
Un fois la plainte reçue, elle sera analysée pour déterminer si elle est recevable, à savoir si elle entre dans le mandat dévolu au Comité éthique. Pour les plaintes déposées par écrit, un accusé de réception vous sera remis.
Dans le cas d’une plainte adressée en urgence, pendant un évènement par exemple, le Comité prendra tous les moyens qu’il juge approprié pour que celle-ci soit traitée le plus rapidement et efficacement possible.
